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Marques déposées par CHAMBRE D'AGRICULTURE BOURGOGNE (Chambre consulaire
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porc bourguignon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

porc bourguignon
CHAMBRE D'AGRICULTURE BOURGOGNE (Chambre consulaire)

Numéro de dépôt :
99832724
Date de dépôt :
30/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2009

Présentation de la marque porc bourguignon

Déposée le 30 décembre 1999 par CHAMBRE D'AGRICULTURE BOURGOGNE (Chambre consulaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « porc bourguignon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est CHAMBRE D'AGRICULTURE BOURGOGNE (Chambre consulaire), domicilié(e) 3, rue du Golf, 21800 QUÉTIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre d'Agriculture Bourgogne - France.

La marque porc bourguignon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque porc bourguignon est expirée depuis le 30 décembre 2009.

CHAMBRE D'AGRICULTURE BOURGOGNE (Chambre consulaire a également déposé les autres marques suivantes : porc de Bourgogne


CHAMBRE D'AGRICULTURE BOURGOGNE (Chambre consulaire) - 3, rue du Golf, 21800 QUÉTIGNY - France


Chambre d'Agriculture Bourgogne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

- Publicité, Gestion des affaires commerciales, administration commerciale.